M. DROUVIN ROLAND ARNAUD, Agissant pour le compte de la société GPA en cours de formation
Numéro de dépôt :
4061129
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2024
Présentation de la marque FRANCE GALERIE
Déposée le 17 janvier 2014 par monsieur DROUVIN ROLAND ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE GALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est monsieur DROUVIN ROLAND ARNAUD domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUVIN ROLAND ARNAUD domicilié(e) 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France.
La marque FRANCE GALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DROUVIN ROLAND ARNAUD, Agissant pour le compte de la société GPA en cours de formation - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France
M. DROUVIN ROLAND ARNAUD - 15 DOMAINE DE LA VIGNE - 59910 - BONDUES - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Tous ces produits étant originaire de France ou fabriqués en France.
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